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Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2011

Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2011

Une circulaire du 29 septembre 2011, publiée au Bulletin officiel des douanes du 30 septembre 2011, précise les droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2011.
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